HÉBERGEUR :

OVH SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann

59100 ROUBAIX – France

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

DROIT d’ACCÈS :

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

MAIRIE de Givenchy-les-la-bassée France – Monsieur le Maire

 

 

ÉVOLUTION et UTILISATION du SITE :

La commune de Givenchy-les-la-bassée tente de fournir des informations à jour et exactes, mais en aucun cas elle ne ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions, de virus, de l’indisponibilité ou de tout désagrément lié à l’utilisation de son site internet, dont les informations n’ont qu’ une valeur indicative.

 

La commune de Givenchy-les-la-bassée se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et/ou des mises à jour aux contenus du site.